Déposée le 4 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) STAUBLI FAVERGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JACOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUBLI FAVERGES domicilié(e) Place Robert Staübli, 74210 FAVERGES (dossier no 2096613) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2096613) - France.
La marque JACOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAUBLI FAVERGES (Société Anonyme) - Place Robert Staübli, 74210 FAVERGES (dossier no 2096613) - France - SIREN 325720720
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2096613) - France
Renouvellement sans limitation le 28 août 1997 n°2096613 - Publication au BOPI 1997-08-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377264 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 11 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°241412 - Publication au BOPI 1997-08-11
Machines pour la formation de la foule sur les métiers à tisser. Logiciels et programmes pour le tissage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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